Conseil de territoire du 06 février 2024

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1Liste délibérations 6.2.24 - Délibération - (sans annexe)13/02/2024
CT2024/001Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux au titre de l'année 2023 - Délibération - (sans annexe)19/02/202419/02/2024
CT2024/002Rapport Développement Durable 2022-2023 - Délibération - (sans annexe)19/02/202419/02/2024
CT2024/003Rapport en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2023 - Délibération - Annexe19/02/202419/02/2024
CT2024/004Fixation des tarifs des médiathèques de Vallée Sud-Grand Paris - Délibération - (sans annexe)19/02/202419/02/2024
CT2024/005Rapport d'orientations budgétaires 2024 - Délibération - Annexe19/02/202419/02/2024
CT2024/006Approbation de la modification simplifiée n°6 du PLU de Malakoff - Délibération - (sans annexe)19/02/202419/02/2024
CT2024/008Avis de l’Établissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris sur le projet de Schéma Régional de l'Habitat et de l'Hébergement (SRHH) - Délibération - (sans annexe)19/02/202419/02/2024
CT2024/010Approbation de l’avenant n°3 à la Convention locale d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans le quartier prioritaire de la Politique de la Ville Abbé Grégoire – Mirabeau à Bagneux - Délibération - Annexe19/02/202419/02/2024
CT2024/011Approbation de l'avenant n°3 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans le quartier prioritaire de la Politique de la Ville Cité des Musiciens (Pierre Plate) à Bagneux - Délibération - Annexe19/02/202419/02/2024
CT2024/013Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire - Délibération - (sans annexe)19/02/202419/02/2024
CT2024/013Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire - Délibération - (sans annexe)19/02/202419/02/2024